URL du site : www.chirens.fr

 

Directeur de la publication : Christine GUTTIN.
Conception du site : Service de communication de la commune de Chirens.
Webmestres : Pierre CARRE et Bernard LY, service de communication.
Développement et réalisation du site : Florian JULLIEN

Hébergeur : OVH (Janvier 2016)

Le présent site constitue une œuvre dont la « Mairie de Chirens » est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale du site chirens.fr est strictement interdite sans autorisation de la Mairie de Chirens :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la « Commune de Chirens »,  ou de tiers ayant autorisé la « Commune de Chirens » à les utiliser, telles que la pluparts des photos, prisent par Florian JULLIEN.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 relatifs à la protection des modèles déposés.
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

A l’exception des dispositions ci-dessous, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la « Commune de Chirens – Service Communication » et de Florian JULLIEN si cela concenre ses photos, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
 

Cette autorisation est à demander à l’adresse suivante :
Service Communication de la Commune de Chirens
Mairie de Chirens
Place Joseph ROSSAT
38850 Chirens
Téléphone : 04 76 35 20 28
Télécopie : 04 76 35 26 09
 

Utilisation des photographies :
Les photos qui se trouvent sur les pages de ce site Internet peuvent être utilisées à des fins personnelles et inclure un nombre limité de ces images sur un site web personnel et non-commercial à condition de citer et d'en avertir leur auteur.
Hors de cette utilisation personnelle, vous ne pouvez reproduire, distribuer, transmettre, imprimer ou transférer les images sur un support tangible ou les utiliser de quelqu’autre façon que ce soit.
Vous ne pouvez en aucun cas inclure ces images dans toute publication, produit, réseau informatique ou les intégrer dans toute collection ou compilation qui pourrait être distribuée, entre autres, sur Internet ou sur CD-ROM.
Si vous souhaitez faire un usage professionnel ou commercial de ces images, vous devez contacter le service Communication afin de négocier avec lui les modalités et conditions selon lesquelles vous pourrez utiliser ses images.

 

La reproduction sur support papier :
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.chirens.fr/ comme source et mention que les droits de reproduction de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.chirens.fr ) et de la mention “Droits réservés”.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

 

La création de liens vers www.chirens.fr :
Le site de la Commune de Chirens autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site chirens.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à sa ligne éditoriale.

Portée des contenus.
Avertissement :
Seuls les délibérations adoptées en séance du Conseil municipal et les actes décisionnels du Maire (arrêtés,…) engagent la Commune de Chirens.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager la Commune de Chirens.

Protection des données personnelles.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.